En vigueur au [DATE]
Conditions générales de vente
Ces conditions s’appliquent aux commandes passées sur le site APLOMB par des particuliers.
1. Objet
[TEXTE_ARTICLE_1]
2. Produits et prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison. Seul le moteur de commerce fixe un prix : aucune valeur affichée ailleurs ne fait foi.
[TEXTE_ARTICLE_2]
3. Commande
[TEXTE_ARTICLE_3]
4. Paiement
Moyens acceptés : [MOYENS_DE_PAIEMENT]. Paiement en [NOMBRE] fois dès [SEUIL]. [TEXTE_ARTICLE_4]
5. Livraison
Délais et tarifs : voir les conditions de livraison. [TEXTE_ARTICLE_5]
6. Rétractation et retours
Démarche : voir Retourner un produit. [TEXTE_ARTICLE_6]
7. Garanties
Vous bénéficiez de la garantie légale de conformité des articles L217-3 et suivants du code de la consommation, et de la garantie des vices cachés des articles 1641 et suivants du code civil.
[TEXTE_ARTICLE_7]
8. Programme de fidélité
Le programme de fidélité n’est pas ouvert : il ne figure dans aucune user story du lot en cours. Ses conditions feront l’objet d’un document dédié. [TEXTE_ARTICLE_8]
9. Avis clients
Aucun avis n’est collecté aujourd’hui. [MODALITÉS_DE_COLLECTE_ET_DE_CONTRÔLE_DES_AVIS]
10. Litiges et médiation
[MÉDIATEUR_DE_LA_CONSOMMATION_ET_COORDONNÉES]
Le droit français s’applique. À défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents sont ceux que désignent les règles de droit commun.
Testo di lavoro: il contenuto giuridico è da redigere e da far convalidare dal suo consulente legale.